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conseil syndical & BUREAU

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Délibérations et Compte-rendus

 

Année 2017

Conseil Syndical du 11 octobre 2017

Ordre du Jour

Délibération 2017-10-11-1d- Avis sur le projet de PLU arrêté de Gallargues-le-Montueux

Délibération 2017-10-11-2d- Avis sur le projet de PLU arrêté de Saint-Gervasy

Délibération 2017-10-11-3d- Avis sur le projet de PLU arrêté de Saint-Gilles

Délibération 2017-10-11-4d- Avis sur le projet de PLU arrêté de Saint-Laurent-d'Aigouze

Délibération 2017-10-11-5d Montant des cotisations des EPCI 2018

Délibération 2017-10-11-6d Attribution de l'indemnité principale de gestion versée au receveur syndical

Délibération 2017-10-11-7d Avis sur la convention entre le syndicat mixte du SCoT du Sud Gard et le cabinet ICE sur la mise en place d'indicateurs de bien-être dans le cadre de la révision du SCoT.

Retrait de l'ordre du jour du point n°5 relatif à l'avis du SCoT sur un permis de construire pour une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Beaucaire.

 

Conseil Syndical du 5 octobre - non quorum

Ordre du jour


Bureau Syndical du 20 septembre 2017

Ordre du jour

 

Conseil Syndical du 26 juin 2017

Ordre du jour

Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable - procédure de révision du SCoT du Sud du Gard (relevé des échanges - Procès Verbal de la séance)

Délibération 2017-06-26-01d-Avis sur le projet de SCoT arrêté du Pays d'Arles

Délibération 2017-06-26-02d-Avis sur le projet de PLU arrêté de Sauzet

Délibération 2017-06-26-03d-Décision modificative N°1 du budget 2017

Délibération 2017-06-26-04d-Programme Partenarial 2017-2019 et convention 2017 avec l'Agence d'Urbanisme de la région Nîmoise et Alésienne

Délibération 2017-06-26-05d-Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre de la révision du SCoT

Délibération 2017-06-26-06d-Désignation d'un délégué à la CLE (Commission Locale de l'Eau) du SAGE de la Camargue Gardoise

Délibération 2017-06-26-07d-Avis sur le projet de révision allégée dn°1 du PLU de Calvisson (adjonction à l'ordre du jour)

Procès Verbal sommaire du Conseil Syndical du 26 juin 2017

 

Conseil Syndical du 19 juin 2017 - non quorum

Ordre du jour

 

Bureau Syndical du 12 juin 2017

Ordre du jour

 

Bureau Syndical du 10 mai 2017

Ordre du jour

Délibération 2017-05-10-1d- Avis sur le projet de modification simplifiée n°1 du PLU de Caveirac

Procès-verbal sommaire

 

Conseil Syndical du 28 mars 2017

Ordre du jour

Délibération 2017-03-28-1d-Avis PLU arrêté de BERNIS

Délibération 2017-03-28-2d-Avis PLU arrêté de BOISSIERES

Délibération 2017-03-28-3d-Avis PLU arrêté de CODOGNAN

Délibération 2017-03-28-4d-Avis PLU arrêté de FONS-OUTRE-GARDON

Délibération 2017-03-28-5d-Revalorisation du point d'indice des indemnités des élus du Syndicat Mixte du SCoT

Délibération 2017-03-28-6d-Approbation du compte de gestion du Syndicat Mixte du SCoT - exercice 2016

Délibération 2017-03-28-7d-Approbation du compte administratif du Syndicat Mixte du SCoT - exercice 2016

Délibération 2017-03-28-8d-Affectation des résultats de clôture de l'exercice 2016 du budget principal

Délibération 2017-03-28-9d-Adoption du budget primitif 2017

Délibération 2017-03-28-10d-Régime indemnitaire du personnel du Syndicat Mixte du SCoT - crédit global

Délibération 2017-03-28-11d-Election d'un représentant membre du Bureau Syndical du SCoT Sud Gard

Délibération 2017-03-28-12d-Election d'un représentant Vice-Président du Syndicat Mixte du SCoT Sud Gard

Délibération 2017-03-28-13d-Désignation d'un représentant élu du SCoT Sud Gard à la CLE des Gardons

Délibération 2017-03-28-14d-Compléments relatifs aux objectifs de la révision du SCoT Sud Gard

 

Conseil Syndical du 16 mars 2017 - Non quorum

Ordre du jour

 

Bureau Syndical du 27 février 2017

Délibération 2017-02-27-1d-Avis modification n°1 PLU de MONTAGNAC

 

Année 2016

Conseil Syndical du 15 décembre 2016

Délibération 2016-12-15-1d-Avis PLU arrêté de MILHAUD

Délibération 2016-12-15-2d-Avis PLU arrêté de SAINT-MAMERT-DU-GARD

Délibération 2016-12-15-3d-Autorisation du président à engager, liquider et mandater les dépenses de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2017

Délibération 2016-12-15-4d-Compléments relatifs aux modalités de concertation de la révision du SCoT Sud Gard

Délibération 2016-12-15-5d-Création d'un poste de catégorie A filière administrative

Délibération 2016-12-15-6d-Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2017

Délibération 2016-12-15-7d-Convention de mise à disposition d'un agent en charge de la fonction d'inspection ACPI par le CDG30

 

Conseil Syndical du 6 décembre 2016 - Non quorum

Ordre du jour

 

Conseil Syndical du 3 octobre 2016

Ordre du jour

Délibération 2016-10-03-1d-Avis PLU arrêté d'AIMARGUES

Délibération 2016-10-03-2d-Avis PLU arrêté de CODOGNAN

Délibération 2016-10-03-3d-Avis PLU arrêté de MONTIGNARGUES

Délibération 2016-10-03-4d-Avis PLU arrêté de FOURQUES

Délibération 2016-10-03-5d-Avis révision allégée n°1 PLU de NAGES-ET-SOLORGUES

Délibération 2016-10-03-6d-Avis Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du POS de GALLARGUES-LE-MONTUEUX

Délibération 2016-10-03-7d-Convention de mise à disposition de la Base OccSol du SCoT Sud Gard à la DDTM30

Délibération 2016-10-03-8d-Modification des statuts du Syndicat Mixte du SCoT Sud Gard

Délibération 2016-10-03-9d-Modification des cotisations des EPCI

Délibération 2016-10-03-10d-Attribution des titres restaurants au personnel du Syndicat Mixte du SCoT Sud Gard

 

Bureau Syndical du 8 septembre 2016

Délibération 2016-09-08-1d-Avis modification n°1 PLU de JUNAS

Délibération 2016-09-08-2d-Avis modification n°4 PLU de REDESSAN

Délibération 2016-09-08-3d-Avis modification n°1 PLU de SAINT-CHAPTES

Délibération 2016-09-08-4d-Avis modification n°4 PLU de VERGEZE

 

Conseil Syndical du 20 juin 2016:

Délibération 2016-06-20-1d-Avis PLU arrêté de BEAUCAIRE

Délibération 2016-06-20-2d-Avis PLU arrêté de LANGLADE

Délibération 2016-06-20-3d-Instruction des biens comptables M14 amortissement des biens matériels, mobiliers et immobiliers

Délibération 2016-06-20-4d-Avenant n°2 au contrat de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation du 2nd SCoT

Délibération 2016-06-20-5d-Avenant n°1 convention d'utilisation de la Base OccSol du SCoT SUd Sud Gard avec la DDTM30

 

Bureau Syndical du 7 juin 2016

Délibération 2016-06-07-1d-Avis modification n°3 PLU de POULX 

 

Bureau Syndical du 11 avril 2016 :

Délibération 2016-04-11-01d-Avis modification n°2 PLU de BEAUCAIRE

 

Conseil Syndical du 14 mars 2016 :

Ordre du jour

Délibération 2016-03-14-01d-Approbation du Compte de gestion du Syndicat mixte du SCOT Su Gard exercice 2015

Délibération 2016-03-14-02d-Approbation du Compte administratif du Syndicat mixte du SCOT Sud Gard exercice 2015

Délibération 2016-03-14-03d-Affectation des résultats de clotutre de l'exercice 2015 du Budget principal

Délibération 2016-03-14-04d-Vote du Budget principal - Année 2016

Délibération 2016-03-14-05d-Régime indemnitaire des personneles du Syndicat mixte du SCOT Sud Gard-Crédit global

Délibération 2016-03-14-06d-Avis émis au titre de la compatibilité des documents d'urbanisme, opérations foncières et d'aménagement, avec le SCOT SG-Commune de CAISSARGUES

Délibération 2016-03-14-07d-Convention avec l'agence d'urbanisme dans le cadre du programme partenarial 2016

 

Conseil Syndical du 29 février 2016 - Non quorum

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 29 février 2016

 

Année 2015

Conseil Syndical du 17 décembre 2015  :

Ordre du jour

Délibération 2015-12-17-01d-Approbation du Budget supplémentaire 2015

Délibération 2015-12-17-02d-Autorisation du Président à engager liquider et mandater des dépenses de la section fonctionnement et investissement

Délibération 2015-12-17-03d-PLU arrêté Calvisson

Délibération 2015-12-17-04d-PLU arrêté Rodilhan

Délibération 2015-12-17-05d-PLU arrêté Vallabregues

Délibération 2015-12-17-06d-Prise en charge des frais de missions d un élu-R.CRAUSTE

Délibération 2015-12-17-07d-Prise en charge des frais de mission d'un élu-Ph.GRAS

Délibération 2015-12-17-08d-Attribution de l indémnite speciale de gestion versée au Receveur syndical

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 17 décembre 2015

 

Conseil Syndical du 8 décembre 2015 - Non quorum

Ordre du jour

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 8 décembre 2015

 

Conseil Syndical du 5 octobre 2015  :

Ordre du jour

Délibération 2015-10-05-01d-PLU arrêté Générac

Délibération 2015-10-05-02d-PLU arrêté Montpezat

Délibération 2015-10-05-03d-PLU arrêté Caissargues

Délibération 2015-10-05-04d-PLU arrêté Caveirac

Délibération 2015-10-05-05d-Souscription contrat groupe assurance contre les risques statutaires

Délibération 2015-10-05-06d-Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaies - Contrat 2016-2019

Délibération 2015-10-05-07d-Avenant au marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation du 2ème SCOT

Délibération 2015-10-05-08d-Prise en charge des frais de missions d'un élu-J-F Laurent-CEPRI Paris

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 5 octobre 2015

 

Conseil Syndical du 21 septembre 2015 - Non quorum

Ordre du jour

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 21 septembre 2015

 

Conseil Syndical du 8 juin 2015  :

Ordre du jour

Délibération  2015-06-08-01 - Election d un representant supplementaires membre du Bureau du SM SCOT Sud Gard

Délibération 2015-06-08-02 - Avis sur le PLU arrêté de Vestric et Candiac

Délibération 2015-06-08-03 - Avis sur le PLU arrêté de Bouillargues

Délibération 2015-06-08-04 - Avis sur le PLU arrêté de Vallabregues

Délibération 2015-06-08-05 - Proposition de transfert de compétences du Conseil syndical au Bureau

Délibération 2015-06-08-06 - Validation du choix du Bureau d'études pour la maitrise d'oeuvre du 2ème SCOT arpès avis de la CAO

Délibération 2015-06-08-07 - Création de poste Cat A et prolongation de contrat

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 8 juin 2015

 

Conseil Syndical du 1er avril 2015  :

Ordre du jour

Délibération 2015-04-01-01d - Modification du PLU d'Aubais

Délibération 2015-04-01-02d - Révision simplifiée n°1 PLU de Beaucaire

Délibération 2015-04-01-03d - Vote du BP 2015

Délibération 2015-04-01-04d - Vote du CA 2014

Délibération 2015-04-01-05d - Vote du Compte de gestion 2014

Délibération 2015-04-01-06d - Affectation des résultats 2014

Délibération 2015-04-01-07d - Adoption de l'enveloppe des indemnités pour les agents

Délibération 2015-04-01-08d - Contrat d'adhesion à l'assurance chomage - URSSAF

Délibération 2015-04-01-09d - Contrats d'assurance contre les risques statutaires

Délibération 2015-04-01-10d - Convention partenariale entre le SM SCOT SG et le SM PGCN - Frais de maintenance photocopieur

Délibération 2015-04-01-11d - Convention avec l'agence d'urbanisme dans le cadre du programme partenarial 2015

Délibération 2015-04-01-12d - Groupement de commande pour la réalisation de l'EIE avec le Syndicat mixte du SCOT de l'Uzège Pt du Gard et autorisation de passation de marché

Délibération 2015-04-01-13d - Election d'un représentant à la CLE de la Camargue gardoise

Délibération 2015-04-01-14d - Transfert de compétences  au Bureau du SM SCOT SG

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 1er avril 2015

 

Conseil Syndical du 19 mars 2015  : - Non quorum

Ordre du jour

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 19 mars 2015

 

Année 2014

Conseil Syndical du 17 décembre 2014  :

Ordre du jour

Délibération 2014-12-17-01 - Election d'un représentant au Bureau du Syndicat mixte du SCOT Sud Gard

Délibération 2014-12-17-02 - Election d'un Vice-président au Syndicat mixte du SCOT Sud Gard

Délibération 2014-12-17-03 - Attribution d'indemnités aux Elus du Syndicat mixte du SCOT Sud Gard

Délibération 2014-12-17-04 - Avis sur révisions allégées du PLU de Calvisson

Délibération 2014-12-17-05 - Création d'un poste pour accroissement temporaire d'activité

Délibération 2014-12-17-06 - Adhésion au service de médecine de prévention et de santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard

Délibération 2014-12-17-07 - Convention de mise à disposition de la Base de données OCCSOL

Délibération 2014-12-17-08 - Election d'un représentant au Bureau du Syndicat mixte du SCOT Sud Gard

Délibération 2014-12-17-09 - Attribution de l'indemnité spéciale de gestion versée au Receveur syndical

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 17 décembre 2014

 

Conseil Syndical du 9 juillet 2014  :

Ordre du jour

Délibération 2014-07-09-01 - Désignation de deux représentants à l'Agence d'urbanisme des régions nîmoise et alésienne

Délibération 2014-07-09-02 - Désignation d'un représentant et d'un suppléant à la Fédération Nationale des SCOT

Délibération 2014-07-09-03 - Désignation d'un représentant au CEPRI

Délibération 2014-07-09-04 - Désignation d'un représentant à la CLE des Gardons

Délibération 2014-07-09-05 - Désignation d'un représentant à la CLE du Vistre

Délibération 2014-07-09-06 - Désignation d'un représentant à la CLE du Vidourle

Délibération 2014-07-09-07 - Désignation d'un représentant à la CLE de la Camargue gardoise

Délibération 2014-07-09-08 - Désignation du délégué élu CNAS

Délibération 2014-07-09-09 - Approbation du Compte administratif 2013

Délibération 2014-07-09-10 - Approbation du Compte de gestion 2013

Délibération 2014-07-09-11 - Affectation des résultats de cloture 2013

Délibération 2014-07-09-12 - Approbation du Budgert supplémentaire 2014

Délibération 2014-07-09-13 - Durée d'amortissement de l'acquisition de la base de données OCCSOL

Délibération 2014-07-09-14 - Convention étude INSEE

Délibération 2014-07-09-15 -Mise en place de Commissions thématiques

Délibération 2014-07-09-16 - Délégation de signatures au Président, compétences générales

Délibération 2014-07-09-17 - Mise en place de la Commission d'appel d'offre

Délibération 2014-07-09-18 - Attribution de l'indemnité spéciale de gestion versée au Receveur syndical

Compte-rendu sommaire du Conseil du 9 juillet 2014

 

 



Accès élus

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