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conseil syndical & BUREAU


Délibérations et Compte-rendus

Année 2019

Conseil Syndical du 10 décembre 2019

Ordre du jour

Délibération n°2019-12-10-1D approbation du projet de SCoT révisé - en annexe le dossier de SCoT comprenant un DAAC

télécharger le dossier complet du SCOT approuvé ou télécharger le dossier de SCoT approuvé pièce par pièce:

0/ Page de garde et sommaire du dossier de SCoT

1/ les pièces administratives : télécharger

2/ le rapport de présentation:

3/ Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) : télécharger

4/ Pièces réglementaires

6/ Bilan de la concertation: télécharger

5/ Avis des Personnes Publiques associées : télécharger 

6/ Enquête publique

Délibération n°2019-12-10-2D avis sur le projet de PLU de Villevieille

Délibération n°2019-12-10-3D avis sur le projet de PLU d'Uchaud

Délibération n°2019-12-10-4D avis sur le projet de PLU de Saint-Géniès-de-Malgoirès

Délibération n°2019-12-10-5D rapport d'orientation budgétaire

Délibération n°2019-12-10-6D avis sur les montants des cotisations des EPCI pour 2020

Délibération n°2019-12-10-7D liquider et mandater des dépenses de fonctionnement et d'investissement pour 2020

 

Bureau syndical du 18 novembre 2019

Ordre du jour 

Procès-verbal - en attente

 

Bureau syndical du 16 octobre 2019

Ordre du jour

Délibération n°2019-10-16-1d avis sur la modification n°1 du PLU de LA CALMETTE

Délibération n°2019-10-16-2d avis sur la modification n°2 du PLU de MARGUERITTES

Délibération n°2019-10-16-3d avis sur la modification n°3 du PLU deMARGUERITTES

Procès-verbal - en attente

 

Conseil syndical du 17 septembre 2019

Ordre du jour

Délibération n°2019-09-17-1d Avis sur le projet de PLU de REDESSAN

Délibération n°2019-09-17-2d Avis sur le projet de PLU de SAINT-CÔME-ET-MARUEJOLS

Délibération n°2019-09-17-3d  Avis sur le projet de PLU de SOUVIGNARGUES

Délibération n°2019-09-17-4d  Avis sur le projet de PLU de SAINTE-ANASTASIE

Délibération n°2019-09-17-5d  Avis sur le projet de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de LE-GRAU-DU-ROI

Délibération n°2019-09-17-6d  Avis sur le projet de PPRi de LE-GRAU-DU-ROI

Délibération n°2019-09-17-7d  Avis sur le projet de SCOT arrêté de l'UZEGE-PONT DU GARD

Délibération n°2019-09-17-8d  Avis sur le projet de SCOT arrêté du PAYS DE LUNEL

Délibération n°2019-09-17-9d  Avis sur le projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) arrêté de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole. 

Délibération n°2019-09-17-10d  Avis sur le programme partenarial avec l'Agence d'Urbanisme et de Développement de la Région Nîmoise et Alésienne

Délibération n°2019-09-17-11d  Souscription au contrat groupe d'assurance statutaire

Délibération n°2019-09-17-12d Convention délégataire de gestion des sinistres liés au risque statutaire - contrat 2020-2023

Procès-verbal - en attente

 

Conseil syndical du 10 septembre 2019 - non quorum

 Ordre du jour

Procès-verbal - en attente


Bureau Syndical du 2 septembre 2019

Ordre du jour

Délibération n°2019-09-02-1d avis sur la modification n°1 du PLU de BEAUCAIRE

Délibération n°2019-09-02-2d avis sur la modification simplifiée n°1 du PLU de PARIGNARGUES

Procès-verbal - en attente 


Conseil Syndical du 18 mars 2019

Ordre du Jour

Délibération n°2019-03-18-1D - bilan de la concertation et arrêt du SCoT Sud Gard

  • annexe 2 - dossier du projet de SCoT arrêté   

Pour télécharger le dossier complet (.zip):  DOSSIER ARRET DU SCoT SUD GARD

Délibération n°2019-03-18-2D avis sur le projet de PLU de SALINELLES

Délibération n°2019-03-18-3D avis sur le projet de révision du PLU de SOMMIERES

Délibération n°2019-03-18-4D avis sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de SOMMIERES

Délibération n°2019-03-18-5D Contrat d'assurance contre les risques statutaires

Délibération n°2019-03-18-6D approbation du compte de gestion du Syndicat Mixte du SCoT sud Gard pour l'exercice 2018

Délibération n°2019-03-18-7D approbation du compte administratif du Syndicat Mixte du SCoT sud Gard pour l'exercice 2018

Délibération n°2019-03-18-8D affectation des résultats de clôture de l'exercice 2018 du budget principal

Délibération n°2019-03-18-9D vote du budget principal année 2019

Procès-verbal - en attente 


Conseil Syndical du 05 mars 2019 - non quorum

Ordre du Jour

Procès-verbal

 

Bureau Syndical du 19 février 2019

Ordre du jour

Délibération n°2019-02-19-4d avis sur la modification simplifiée n°1 du PLU de LECQUES

Délibération n°2019-02-19-5d avis sur la modofocation simplifiée n°2 du PLU de CAVEIRAC

Procès-verbal 

 



 

Année 2018

Conseil Syndical du 11 décembre 2018

Ordre du jour

Délibération n°2018-12-11-1D avis sur la révision allégée du PLU de Congénies

Délibération n°2018-12-11-2D modification des statuts du Syndicat Mixte du SCoT - changement d'adresse du siège

Délibération n°2018-12-11-3D mise à jour du tableau des effectifs 2019

Délibération n°2018-12-11-4D rapport d'orientation budgétaire 2019

Délibération n°2018-12-11-5D avis sur les montants des EPCI adhérantes au Syndicat Mixte du SCoT - cotisations 2019

Délibération n°2018-12-11-6D autorisation du président à engager, liquider et mandater des dépenses de fonctionnement et d'investissement pour 2019

Délibération n°2018-12-11-7D avenant au marché SCE - révision du SCoT

Délibération n°2018-12-11-8D avenant au marché ECOVIA - révision du SCoT

Délibération n°2018-12-11-9D groupement de commande avec le PETR Uzège Pont-du-Gard acquisition de la Base Occsol 2018 - convention de partenariat

Délibération n°2018-12-11-10D médiation préalable obligatoire (MPO) - convention avec le CDG  du Gard

Procès-verbal

 

Conseil Syndical du 4 décembre 2018 - non quorum

Ordre du jour

Procès-verbal - en attente

 

Bureau Syndical du 27 novembre 2018

Ordre du jour

Délibération n°2018-11-27-01d avis sur la modification simplifiée du PLU de ST-CÔME-ET-MARUEJOLS

Procès-verbal - en attente

 

Conseil Syndical du 2 octobre 2018 

Ordre du jour

Délibération n°2018-10-02-1D avis sur le PLU arrêté d'AIGUES-VIVES

Délibération n°2018-10-02-2D avis sur le PLU arrêté d'AUBAIS

Délibération n°2018-10-02-3D avis sur le PLU arrêté d'AUJARGUES

Délibération n°2018-10-02-4D avis sur le PLU arrêté de CRESPIAN

Délibération n°2018-10-02-5D avis sur le projet de SCoT arrêté du Pays de l'Or

Procès-verbal

 

Conseil Syndical du 25 septembre 2018  - non quorum

Ordre du jour

Procès-verbal

Bureau Syndical du 4 septembre 2018

Ordre du jour

Délibération n°2018-09-04-1D - modification n°2 du PLU de Saint-Dionisy

Procès-verbal


Bureau Syndical du 11 juillet 2018

Ordre du jour

Délibération n°2018-07-11-1D - modification simplifiée n°1 du PLU de St-Laurent-d'Aigouze

Délibération n°2018-07-11-2D - modification n°2 du PLU de Générac

Délibération N°2018-07-11-3D - Modification simplifiée n°1 du PLU de Boissières

Procès-verbal

 

Conseil Syndical du 6 juin 2018

Ordre du jour

Délibération n°2018-06-06-1D - avis sur le PLU arrêté de MUS

Délibération n°2018-06-06-2D - avis sur le PLU arrêté de PARIGNARGUES

Délibération n°2018-06-06-3D - avis sur la révision allégée n°1 du PLU arrêté du CAILAR

Délibération n°2018-06-06-4D - convention triennale 2017-2019 AUDRNA et programme partenarial 2018

Délibération n°2018-06-06-5D - taux de promotion et avancement de grade

Délibération n°2018-06-06-6D - création d'un poste d'attaché principal

Procès-verbal

 

Conseil Syndical du 30 mai 2018  - non quorum

Ordre du jour

Procès-verbal


Bureau Syndical du 7 mai 2018

Ordre du jour

Délibération n°2018-05-07-1D - modification n°1 du PLU de GAJAN

Délibération n°2018-05-07-2D - modification n°3 du PLU du GRAU-DU-ROI

Procès-verbal

 

Conseil Syndical du 3 avril 2018

Ordre du jour

Délibération n°2018-04-03-1D Avis sur le projet de SCoT arrêté du Pic-Saint-Loup-Haute-Vallée-de-l'Hérault

Délibération n°2018-04-03-2D approbation du compte de gestion du Syndicat Mixte du SCoT Sud Gard exercice 2017

Annexe à la délibération n°2018-04-03-2D compte de gestion exercice 2017

Délibération n°2018-04-03-3D approbation du compte administratif du Syndicat Mixte du SCoT Sud Gard exercice 2017

Annexe à la délibération n°2018-04-03-3D compte administratif exercice 2017

Délibération n°2018-04-03-4D affectation des résultats de clôture de l'exercice 2017 du budget principal

Délibération n°2018-04-03-5D vote du budget principal 2018

Annexe à la délibération n°2018-04-03-5D budget principal 2018

Délibération n°2018-04-03-6D création d'un poste d'adjoint administratif territorial principal de première classe

Procès-verbal


Conseil Syndical du 19 mars 2018  - non quorum

Ordre du jour

Procès-verbal

 

Bureau Syndical du 19 février 2018

Ordre du jour

Délibération n°2018-02-19-1D- modification simplifiée n°1 PLU de CODOGNAN

Délibération n°2018-02-19-2D- modification simplifiée n°1 PLU de LA ROUVIERE

Procès-verbal

 


 

 

Année 2017

Conseil Syndical du 18 décembre 2017

Ordre du jour

Délibération n°2017-11-18-1d Avis sur le PLU arrêté de NÎMES

Délibération n°2017-11-18-2d Avis sur le PLU arrêté de PARIGNARGUES

Délibération n°2017-11-18-3d Mise en place du RISFEEP

Délibération n°2017-11-18-4d Rapport et débat d'orientations budgétaires 2018

Délibération n°2017-11-18-5d autorisation du Président à engager, liquider et mandater des dépenses de fonctionnement et d'investissement pour 2018

 

Conseil Syndical du 11 décembre 2017 - non quorum

Ordre du jour

 

Bureau Syndical du 20 novembre 2017

Ordre du jour

Délibération n°2017-11-20-1d Avis sur la modification simplifiée n°1 du PLU de LA ROUVIERE

Délibération n°2017-11-20-2d Avis sur la modification simplifiée n°1 du PLU de CAISSARGUES

Délibération n°2017-11-20-3d Avis sur la modification simplifiée n°2 du PLU de NAGES-ET-SOLORGUES

 

Conseil Syndical du 11 octobre 2017

Ordre du Jour

Délibération 2017-10-11-1d- Avis sur le projet de PLU arrêté de Gallargues-le-Montueux

Délibération 2017-10-11-2d- Avis sur le projet de PLU arrêté de Saint-Gervasy

Délibération 2017-10-11-3d- Avis sur le projet de PLU arrêté de Saint-Gilles

Délibération 2017-10-11-4d- Avis sur le projet de PLU arrêté de Saint-Laurent-d'Aigouze

Délibération 2017-10-11-5d Montant des cotisations des EPCI 2018

Délibération 2017-10-11-6d Attribution de l'indemnité principale de gestion versée au receveur syndical

Délibération 2017-10-11-7d Avis sur la convention entre le syndicat mixte du SCoT du Sud Gard et le cabinet ICE sur la mise en place d'indicateurs de bien-être dans le cadre de la révision du SCoT.

Retrait de l'ordre du jour du point n°5 relatif à l'avis du SCoT sur un permis de construire pour une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Beaucaire.

 

Conseil Syndical du 5 octobre - non quorum

Ordre du jour


Bureau Syndical du 20 septembre 2017

Ordre du jour

 

Conseil Syndical du 26 juin 2017

Ordre du jour

Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable - procédure de révision du SCoT du Sud du Gard (relevé des échanges - Procès Verbal de la séance)

Délibération 2017-06-26-01d-Avis sur le projet de SCoT arrêté du Pays d'Arles

Délibération 2017-06-26-02d-Avis sur le projet de PLU arrêté de Sauzet

Délibération 2017-06-26-03d-Décision modificative N°1 du budget 2017

Délibération 2017-06-26-04d-Programme Partenarial 2017-2019 et convention 2017 avec l'Agence d'Urbanisme de la région Nîmoise et Alésienne

Délibération 2017-06-26-05d-Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre de la révision du SCoT

Délibération 2017-06-26-06d-Désignation d'un délégué à la CLE (Commission Locale de l'Eau) du SAGE de la Camargue Gardoise

Délibération 2017-06-26-07d-Avis sur le projet de révision allégée dn°1 du PLU de Calvisson (adjonction à l'ordre du jour)

Procès Verbal sommaire du Conseil Syndical du 26 juin 2017

 

Conseil Syndical du 19 juin 2017 - non quorum

Ordre du jour

 

Bureau Syndical du 12 juin 2017

Ordre du jour

 

Bureau Syndical du 10 mai 2017

Ordre du jour

Délibération 2017-05-10-1d- Avis sur le projet de modification simplifiée n°1 du PLU de Caveirac

Procès-verbal sommaire

 

Conseil Syndical du 28 mars 2017

Ordre du jour

Délibération 2017-03-28-1d-Avis PLU arrêté de BERNIS

Délibération 2017-03-28-2d-Avis PLU arrêté de BOISSIERES

Délibération 2017-03-28-3d-Avis PLU arrêté de CODOGNAN

Délibération 2017-03-28-4d-Avis PLU arrêté de FONS-OUTRE-GARDON

Délibération 2017-03-28-5d-Revalorisation du point d'indice des indemnités des élus du Syndicat Mixte du SCoT

Délibération 2017-03-28-6d-Approbation du compte de gestion du Syndicat Mixte du SCoT - exercice 2016

Délibération 2017-03-28-7d-Approbation du compte administratif du Syndicat Mixte du SCoT - exercice 2016

Délibération 2017-03-28-8d-Affectation des résultats de clôture de l'exercice 2016 du budget principal

Délibération 2017-03-28-9d-Adoption du budget primitif 2017

Délibération 2017-03-28-10d-Régime indemnitaire du personnel du Syndicat Mixte du SCoT - crédit global

Délibération 2017-03-28-11d-Election d'un représentant membre du Bureau Syndical du SCoT Sud Gard

Délibération 2017-03-28-12d-Election d'un représentant Vice-Président du Syndicat Mixte du SCoT Sud Gard

Délibération 2017-03-28-13d-Désignation d'un représentant élu du SCoT Sud Gard à la CLE des Gardons

Délibération 2017-03-28-14d-Compléments relatifs aux objectifs de la révision du SCoT Sud Gard

 

Conseil Syndical du 16 mars 2017 - Non quorum

Ordre du jour

 

Bureau Syndical du 27 février 2017

Délibération 2017-02-27-1d-Avis modification n°1 PLU de MONTAGNAC

 


 

 

Année 2016

Conseil Syndical du 15 décembre 2016

Délibération 2016-12-15-1d-Avis PLU arrêté de MILHAUD

Délibération 2016-12-15-2d-Avis PLU arrêté de SAINT-MAMERT-DU-GARD

Délibération 2016-12-15-3d-Autorisation du président à engager, liquider et mandater les dépenses de fonctionnement et d'investissement pour l'année 2017

Délibération 2016-12-15-4d-Compléments relatifs aux modalités de concertation de la révision du SCoT Sud Gard

Délibération 2016-12-15-5d-Création d'un poste de catégorie A filière administrative

Délibération 2016-12-15-6d-Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2017

Délibération 2016-12-15-7d-Convention de mise à disposition d'un agent en charge de la fonction d'inspection ACPI par le CDG30

 

Conseil Syndical du 6 décembre 2016 - Non quorum

Ordre du jour

 

Conseil Syndical du 3 octobre 2016

Ordre du jour

Délibération 2016-10-03-1d-Avis PLU arrêté d'AIMARGUES

Délibération 2016-10-03-2d-Avis PLU arrêté de CODOGNAN

Délibération 2016-10-03-3d-Avis PLU arrêté de MONTIGNARGUES

Délibération 2016-10-03-4d-Avis PLU arrêté de FOURQUES

Délibération 2016-10-03-5d-Avis révision allégée n°1 PLU de NAGES-ET-SOLORGUES

Délibération 2016-10-03-6d-Avis Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du POS de GALLARGUES-LE-MONTUEUX

Délibération 2016-10-03-7d-Convention de mise à disposition de la Base OccSol du SCoT Sud Gard à la DDTM30

Délibération 2016-10-03-8d-Modification des

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