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conseil syndical & BUREAU

Délibérations et Compte-rendus

 

Bureau du 11 avril 2016 :

Délibération 2016-04-11-01d-Avis modification n°2 PLU de BEAUCAIRE

 

Conseil syndical du 14 mars 2016 :

Ordre du jour

Délibération 2016-03-14-01d-Approbation du Compte de gestion du Syndicat mixte du SCOT Su Gard exercice 2015

Délibération 2016-03-14-02d-Approbation du Compte administratif du Syndicat mixte du SCOT Sud Gard exercice 2015

Délibération 2016-03-14-03d-Affectation des résultats de clotutre de l'exercice 2015 du Budget principal

Délibération 2016-03-14-04d-Vote du Budget principal - Année 2016

Délibération 2016-03-14-05d-Régime indemnitaire des personneles du Syndicat mixte du SCOT Sud Gard-Crédit global

Délibération 2016-03-14-06d-Avis émis au titre de la compatibilité des documents d'urbanisme, opértions foncières et d'aménagement, avec le SCOT SG-Commune de CAISSARGUES

Délibération 2016-03-14-07d-Convention avec l'agence d'urbanisme dans le cadre du programme partenarial 2016

 

Conseil syndical du 29 février 2016 - Non quorum

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 29 février 2016

 

Conseil syndical du 17 décembre 2015  :

Ordre du jour

Délibération 2015-12-17-01d-Approbation du Budget supplémentaire 2015

Délibération 2015-12-17-02d-Autorisation du Président à engager liquider et mandater des dépenses de la section fonctionnement et investissement

Délibération 2015-12-17-03d-PLU arrêté Calvisson

Délibération 2015-12-17-04d-PLU arrêté Rodilhan

Délibération 2015-12-17-05d-PLU arrêté Vallabregues

Délibération 2015-12-17-06d-Prise en charge des frais de missions d un élu-R.CRAUSTE

Délibération 2015-12-17-07d-Prise en charge des frais de mission d'un élu-Ph.GRAS

Délibération 2015-12-17-08d-Attribution de l indémnite speciale de gestion versée au Receveur syndical

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 17 décembre 2015

 

Conseil syndical du 8 décembre 2015 - Non quorum

Ordre du jour

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 8 décembre 2015

 

Conseil syndical du 5 octobre 2015  :

Ordre du jour

Délibération 2015-10-05-01d-PLU arrêté Générac

Délibération 2015-10-05-02d-PLU arrêté Montpezat

Délibération 2015-10-05-03d-PLU arrêté Caissargues

Délibération 2015-10-05-04d-PLU arrêté Caveirac

Délibération 2015-10-05-05d-Souscription contrat groupe assurance contre les risques statutaires

Délibération 2015-10-05-06d-Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaies - Contrat 2016-2019

Délibération 2015-10-05-07d-Avenant au marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation du 2ème SCOT

Délibération 2015-10-05-08d-Prise en charge des frais de missions d'un élu-J-F Laurent-CEPRI Paris

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 5 octobre 2015

 

Conseil syndical du 21 septembre 2015 - Non quorum

Ordre du jour

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 21 septembre 2015

 

Conseil syndical du 8 juin 2015  :

Ordre du jour

Délibération  2015-06-08-01 - Election d un representant supplementaires membre du Bureau du SM SCOT Sud Gard

Délibération 2015-06-08-02 - Avis sur le PLU arrêté de Vestric et Candiac

Délibération 2015-06-08-03 - Avis sur le PLU arrêté de Bouillargues

Délibération 2015-06-08-04 - Avis sur le PLU arrêté de Vallabregues

Délibération 2015-06-08-05 - Proposition de transfert de compétences du Conseil syndical au Bureau

Délibération 2015-06-08-06 - Validation du choix du Bureau d'études pour la maitrise d'oeuvre du 2ème SCOT arpès avis de la CAO

Délibération 2015-06-08-07 - Création de poste Cat A et prolongation de contrat

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 8 juin 2015

 

Conseil syndical du 1er avril 2015  :

Ordre du jour

Délibération 2015-04-01-01d - Modification du PLU d'Aubais

Délibération 2015-04-01-02d - Révision simplifiée n°1 PLU de Beaucaire

Délibération 2015-04-01-03d - Vote du BP 2015

Délibération 2015-04-01-04d - Vote du CA 2014

Délibération 2015-04-01-05d - Vote du Compte de gestion 2014

Délibération 2015-04-01-06d - Affectation des résultats 2014

Délibération 2015-04-01-07d - Adoption de l'enveloppe des indemnités pour les agents

Délibération 2015-04-01-08d - Contrat d'adhesion à l'assurance chomage - URSSAF

Délibération 2015-04-01-09d - Contrats d'assurance contre les risques statutaires

Délibération 2015-04-01-10d - Convention partenariale entre le SM SCOT SG et le SM PGCN - Frais de maintenance photocopieur

Délibération 2015-04-01-11d - Convention avec l'agence d'urbanisme dans le cadre du programme partenarial 2015

Délibération 2015-04-01-12d - Groupement de commande pour la réalisation de l'EIE avec le Syndicat mixte du SCOT de l'Uzège Pt du Gard et autorisation de passation de marché

Délibération 2015-04-01-13d - Election d'un représentant à la CLE de la Camargue gardoise

Délibération 2015-04-01-14d - Transfert de compétences  au Bureau du SM SCOT SG

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 1er avril 2015

 

Conseil syndical du 19 mars 2015  : - Non quorum

Ordre du jour

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 19 mars 2015

 

Conseil syndical du 17 décembre 2014  :

Ordre du jour

Délibération 2014-12-17-01 - Election d'un représentant au Bureau du Syndicat mixte du SCOT Sud Gard

Délibération 2014-12-17-02 - Election d'un Vice-président au Syndicat mixte du SCOT Sud Gard

Délibération 2014-12-17-03 - Attribution d'indemnités aux Elus du Syndicat mixte du SCOT Sud Gard

Délibération 2014-12-17-04 - Avis sur révisions allégées du PLU de Calvisson

Délibération 2014-12-17-05 - Création d'un poste pour accroissement temporaire d'activité

Délibération 2014-12-17-06 - Adhésion au service de médecine de prévention et de santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard

Délibération 2014-12-17-07 - Convention de mise à disposition de la Base de données OCCSOL

Délibération 2014-12-17-08 - Election d'un représentant au Bureau du Syndicat mixte du SCOT Sud Gard

Délibération 2014-12-17-09 - Attribution de l'indemnité spéciale de gestion versée au Receveur syndical

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 17 décembre 2014

 

Conseil syndical du 9 juillet 2014  :

Ordre du jour

Délibération 2014-07-09-01 - Désignation de deux représentants à l'Agence d'urbanisme des régions nîmoise et alésienne

Délibération 2014-07-09-02 - Désignation d'un représentant et d'un suppléant à la Fédération Nationale des SCOT

Délibération 2014-07-09-03 - Désignation d'un représentant au CEPRI

Délibération 2014-07-09-04 - Désignation d'un représentant à la CLE des Gardons

Délibération 2014-07-09-05 - Désignation d'un représentant à la CLE du Vistre

Délibération 2014-07-09-06 - Désignation d'un représentant à la CLE du Vidourle

Délibération 2014-07-09-07 - Désignation d'un représentant à la CLE de la Camargue gardoise

Délibération 2014-07-09-08 - Désignation du délégué élu CNAS

Délibération 2014-07-09-09 - Approbation du Compte administratif 2013

Délibération 2014-07-09-10 - Approbation du Compte de gestion 2013

Délibération 2014-07-09-11 - Affectation des résultats de cloture 2013

Délibération 2014-07-09-12 - Approbation du Budgert supplémentaire 2014

Délibération 2014-07-09-13 - Durée d'amortissement de l'acquisition de la base de données OCCSOL

Délibération 2014-07-09-14 - Convention étude INSEE

Délibération 2014-07-09-15 -Mise en place de Commissions thématiques

Délibération 2014-07-09-16 - Délégation de signatures au Président, compétences générales

Délibération 2014-07-09-17 - Mise en place de la Commission d'appel d'offre

Délibération 2014-07-09-18 - Attribution de l'indemnité spéciale de gestion versée au Receveur syndical

Compte-rendu sommaire du Conseil du 9 juillet 2014

 

 



Accès élus

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