Comité syndical & bureau
Comité syndical du 24 juin 2024
Comité syndical du 02 avril 2024
2023 Comité syndical du 13 décembre 2023
Bureau syndical du 22 novembre 2023
Comité syndical du 17 octobre 2023
- PV CS du 22 juin 2023
- 2023-10-23-06d - Délibération Avis hausse des cotisations 2024-acteTampon
- 2023 PV du Bureau du 21 septembre
- 2023-10-23-07d - Délibération Modification simplifiée n°3 - Tampon
- 2023-10-23-05d - Délibération 1ère Décision Modificative-ActeTampon
- 2023-10-23-04d - Délibération Durée des Amortissements-acteTampon
- 2023-10-23-01d - Délibération Avis sur le PLU de BELLEGARDE-acteTampon
- 2023-10-23-02d - Délibération Adoption de la M57-acteTampon
- 2023-10-23-03d - Délibération Adoption du RBF-acteTampon
- PV CS du 5 octobre 2023
Comité syndical du 29 Juin 2023
Bureau Syndical du bureau du 11 mai 2023
Comité syndical du 23 Mars 2023
- Approbation du compte de gestion du syndicat mixte du SCoT SUD GARD de l'exercice 202...
- Approbation du compte administratif du syndicat mixte du SCoT SUD GARD de l'exercice ...
- Affectation des résultats de clôture de l'exercie 2022 du budget principal du syndi...
- Vote du budget primitif - Année 2023
- Avis sur le programme partenarial de l'Agence d'Urbanismedes régions Nîmoises ...
- Organisation des 17ème Rencontres Nationales des SCoT à Nîmes
- Approbation du compte administratif 2022
- Budget principal 2023
- Convention annuelle AU 2023
- Convention triennale AU 2023
- Compte de gestion exercice 2022
Comité syndical du 13 décembre 2023
Bureau syndical du 22 novembre 2023
Comité syndical du 17 octobre 2023
- PV CS du 22 juin 2023
- 2023-10-23-06d - Délibération Avis hausse des cotisations 2024-acteTampon
- 2023 PV du Bureau du 21 septembre
- 2023-10-23-07d - Délibération Modification simplifiée n°3 - Tampon
- 2023-10-23-05d - Délibération 1ère Décision Modificative-ActeTampon
- 2023-10-23-04d - Délibération Durée des Amortissements-acteTampon
- 2023-10-23-01d - Délibération Avis sur le PLU de BELLEGARDE-acteTampon
- 2023-10-23-02d - Délibération Adoption de la M57-acteTampon
- 2023-10-23-03d - Délibération Adoption du RBF-acteTampon
- PV CS du 5 octobre 2023
Comité syndical du 29 Juin 2023
Bureau Syndical du bureau du 11 mai 2023
Comité syndical du 23 Mars 2023
- Approbation du compte de gestion du syndicat mixte du SCoT SUD GARD de l'exercice 202...
- Approbation du compte administratif du syndicat mixte du SCoT SUD GARD de l'exercice ...
- Affectation des résultats de clôture de l'exercie 2022 du budget principal du syndi...
- Vote du budget primitif - Année 2023
- Avis sur le programme partenarial de l'Agence d'Urbanismedes régions Nîmoises ...
- Organisation des 17ème Rencontres Nationales des SCoT à Nîmes
- Approbation du compte administratif 2022
- Budget principal 2023
- Convention annuelle AU 2023
- Convention triennale AU 2023
- Compte de gestion exercice 2022
2022 Comité syndical du 15 Décembre 2022
- 2022-PV sommaire du CS du 15 décembre
- Avis arrêt PLU commune de SERNAHC
- Avis arrêt PLU commune de SOMMIERES
- Rapport d'orientation budgétaire 2023
- Avis sur le montant des cotisations des EPCI adhérents pour 2023
- Autorisation du Président à engager et à signer une convention de missions avec la S...
- Autorisation du Président à engager et à signer une convention de missions avec la S...
- Avis arrêt PLU commune de CABRIERES
Bureau Syndical du 17 novembre 2022
Bureau Syndical du 22 sptembre 2022
Bureau Syndical du 15 septembre 2022
Comité syndical du 06 octobre 2022
- 2022-PV sommaire du CS du 6 octobre
- arrêt du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de RODILHAN
- arrêt du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de BEZOUCE
- arrêt du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de BELLEGARDE
- dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité
- modification des statuts du syndicat mixte du SCoT du SUD GARD- changement d'adresse du si...
- mandat spécial donné au Président pour la réunion "conférence des SCoT d'Occitan...
- mandat spécialdonné au Président pour la réunion des SCoT du littoral d'Occitanie
- création d'un emploi non permanent et autorisant le recrutement d'un agent contractuel p...
Comité syndical du 23 juin 2022
- indemnisation des frais de déplacement des agents du SCoT du SUD GARD
- mandat spécial donné au Président pour les 16èmes rencontres nationales des SCoT
- élection d'un représentant du SCoT du SUD GARD à la commission locale de l'eau du SA...
- avis sur le programme partenarial de l'agence d'urbanisme des régions Nimoises et Alés...
- SCoT du Pays de LUNEL
- approbation modification simplifiée numéro 1 du SCoT SUD GARD
- arrêt du Programme Local de l'Habitat de CCBTA
- PV du CS du 23 juin 2022
- arrêt du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de CABRIERES
Bureau Syndical du 18 mai 2022
Comité syndical du 24 mars 2022
- compte administratif 2021
- Avis sur le Schéma Régional des Carrières (SRC).
- affectation des résultats de 2021
- remboursement de frais du Président
- vote budget primitif 2022
- avis sur le dossier de ZAC "CAP GALLARGUES-LE-MONTUEUX (CCRVV)
- avis sur la participation employeur à la garantie maintien de salaire des agents
- avis sur la participation employeur à la mutuelle des agents
- retrait de la délibération d'autorisation d'engagement des dépenses d'investissement...
- compte de gestion 2021
- avis sur la réivision allégée numéro 1 du PLU de VAUVERT
- avis sur le dossier de ZAC du marché gare (CANM)
- avis sur le PLU arrêté de LEDENON
- approbation modification simplifiée numéro 2 du SCoT SUD GARD
- PV du CS du 24 mars 2022
Comité syndical du 15 Décembre 2022
- 2022-PV sommaire du CS du 15 décembre
- Avis arrêt PLU commune de SERNAHC
- Avis arrêt PLU commune de SOMMIERES
- Rapport d'orientation budgétaire 2023
- Avis sur le montant des cotisations des EPCI adhérents pour 2023
- Autorisation du Président à engager et à signer une convention de missions avec la S...
- Autorisation du Président à engager et à signer une convention de missions avec la S...
- Avis arrêt PLU commune de CABRIERES
Bureau Syndical du 17 novembre 2022
Bureau Syndical du 22 sptembre 2022
Bureau Syndical du 15 septembre 2022
Comité syndical du 06 octobre 2022
- 2022-PV sommaire du CS du 6 octobre
- arrêt du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de RODILHAN
- arrêt du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de BEZOUCE
- arrêt du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de BELLEGARDE
- dématérialisation de la transmission des actes soumis au contrôle de légalité
- modification des statuts du syndicat mixte du SCoT du SUD GARD- changement d'adresse du si...
- mandat spécial donné au Président pour la réunion "conférence des SCoT d'Occitan...
- mandat spécialdonné au Président pour la réunion des SCoT du littoral d'Occitanie
- création d'un emploi non permanent et autorisant le recrutement d'un agent contractuel p...
Comité syndical du 23 juin 2022
- indemnisation des frais de déplacement des agents du SCoT du SUD GARD
- mandat spécial donné au Président pour les 16èmes rencontres nationales des SCoT
- élection d'un représentant du SCoT du SUD GARD à la commission locale de l'eau du SA...
- avis sur le programme partenarial de l'agence d'urbanisme des régions Nimoises et Alés...
- SCoT du Pays de LUNEL
- approbation modification simplifiée numéro 1 du SCoT SUD GARD
- arrêt du Programme Local de l'Habitat de CCBTA
- PV du CS du 23 juin 2022
- arrêt du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de CABRIERES
Bureau Syndical du 18 mai 2022
Comité syndical du 24 mars 2022
- compte administratif 2021
- Avis sur le Schéma Régional des Carrières (SRC).
- affectation des résultats de 2021
- remboursement de frais du Président
- vote budget primitif 2022
- avis sur le dossier de ZAC "CAP GALLARGUES-LE-MONTUEUX (CCRVV)
- avis sur la participation employeur à la garantie maintien de salaire des agents
- avis sur la participation employeur à la mutuelle des agents
- retrait de la délibération d'autorisation d'engagement des dépenses d'investissement...
- compte de gestion 2021
- avis sur la réivision allégée numéro 1 du PLU de VAUVERT
- avis sur le dossier de ZAC du marché gare (CANM)
- avis sur le PLU arrêté de LEDENON
- approbation modification simplifiée numéro 2 du SCoT SUD GARD
- PV du CS du 24 mars 2022
2021 Comité syndical du 14 décembre 2021
- modification simplifiée numéro 1 du SCoT SUD GARD
- avis sur le montant des cotisation des EPCI adhérents pour 2022
- autorisation du Président à engager, liquider et mandater des dépenses de la section...
- souscription au contrat groupe d'assurance statutaire
- convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires contr...
- évolution du montant des titres restaurant
- mise en place du compte épargne temps
- mise en plce de commission thématiques
Bureau syndical du 23 novembre 2021
Comité syndical du 05 octobre 2021
Bureau syndical du 21 septembre 2021
Comité syndical du 06 avril 2021
- révision allégée numéro 3 du PLU de VESTRIC ET CANDIAC
- révision allégée numéro 4 du PLU de VESTRIC ET CANDIAC
- arrêt du Plan Local d'Urbanisme de CLARENSAC
- approbation du compte de gestion du Syndicat mixte du SCoT SUD GARD de l'exercice 2020
- Compte de gestion 2020
- approbation du compte administratif du Syndicat mixte du SCoT SUD GARD de l'exercice 2020
- Compte administratif 2020
- affectation des résultats de clôture de l'exercice 2020 du budget principal su Syndica...
- vote du budget primitif année 2021
- Budget primitif 2021
- avis sur le programme partenarial de l'agence d'urbanisme des régions Nîmoise et Alé...
- modification simplifiée numéro 2 du SCoT SUD GARD
- prise en charge des frais de déplacement des membres du bureau et du comité syndical
Bureau syndical du 16 mars 2021
Comité syndical du 16 février 2021
- Comité Syndical - Ordre du jour
- avis sur règlement de publicité de la Ville de NÎMES - 2021-02-16-01d
- prise en charge des frais de déplacement des membres du bureau et du comité syndical. ...
- délégations attribuées au bureau du syndicat mixte du SCoT SUD GARD - 2021-02-16-03d
- avis dur la modification des statuts du syndicat mixte du SCoT SUD GARD - 2021-02-16-04d
- modification du règlement intérieur du syndicat mixte du SCoT SUD GARD - 2021-02-16-05...
Bureau syndical du 26 janvier 2021
Comité syndical du 14 décembre 2021
- modification simplifiée numéro 1 du SCoT SUD GARD
- avis sur le montant des cotisation des EPCI adhérents pour 2022
- autorisation du Président à engager, liquider et mandater des dépenses de la section...
- souscription au contrat groupe d'assurance statutaire
- convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires contr...
- évolution du montant des titres restaurant
- mise en place du compte épargne temps
- mise en plce de commission thématiques
Bureau syndical du 23 novembre 2021
Comité syndical du 05 octobre 2021
Bureau syndical du 21 septembre 2021
Comité syndical du 06 avril 2021
- révision allégée numéro 3 du PLU de VESTRIC ET CANDIAC
- révision allégée numéro 4 du PLU de VESTRIC ET CANDIAC
- arrêt du Plan Local d'Urbanisme de CLARENSAC
- approbation du compte de gestion du Syndicat mixte du SCoT SUD GARD de l'exercice 2020
- Compte de gestion 2020
- approbation du compte administratif du Syndicat mixte du SCoT SUD GARD de l'exercice 2020
- Compte administratif 2020
- affectation des résultats de clôture de l'exercice 2020 du budget principal su Syndica...
- vote du budget primitif année 2021
- Budget primitif 2021
- avis sur le programme partenarial de l'agence d'urbanisme des régions Nîmoise et Alé...
- modification simplifiée numéro 2 du SCoT SUD GARD
- prise en charge des frais de déplacement des membres du bureau et du comité syndical
Bureau syndical du 16 mars 2021
Comité syndical du 16 février 2021
- Comité Syndical - Ordre du jour
- avis sur règlement de publicité de la Ville de NÎMES - 2021-02-16-01d
- prise en charge des frais de déplacement des membres du bureau et du comité syndical. ...
- délégations attribuées au bureau du syndicat mixte du SCoT SUD GARD - 2021-02-16-03d
- avis dur la modification des statuts du syndicat mixte du SCoT SUD GARD - 2021-02-16-04d
- modification du règlement intérieur du syndicat mixte du SCoT SUD GARD - 2021-02-16-05...
Bureau syndical du 26 janvier 2021
2020
Comité syndical du 8 décembre 2020
- Ordre du jour
- modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'e...
- avis sur le montant des cotisations des EPCI adhérentes pour 2021
- rapport d'orientation budgétaire 2021
- autorisation du Président à engager, liquider et mandater des dépenses de la section...
- avis émis au titre de la comptabilité des documents d'urbanisme, d'opérations foncie...
Comité syndical du 5 octobre 2020
- Ordre du jour
- désignation d'un membre délégué à l'assemblée générale de l'Agence d'Urban...
- désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant a...
- désignation de deux éléus représentant le syndicat mixte du SCoT Sud Gard au CEPRI
- désignation d'un représentant du syndicat mixte du SCoT Sud Gard à la Commission Loc...
- désignation d'un représentant du syndicat mixte du SCoT Sud Gard à la Commission Loc...
- désignation d'un représentant du syndicat mixte du SCoT Sud Gard à la Commission Loc...
- désignation d'un représentant du syndicat mixte du SCoT Sud Gard à la Commission Loc...
- désignation d'un représentant du syndicat mixte du SCoT Sud Gard à ATMO Occitanie
- désignation d'un représentant du syndicat mixte du SCoT Sud Gard au CNAS
- délégation de signatures accordée au président du syndicat mixte du SCoT sud Gard ...
- mise en place de la commission d'appel d'offres (CAO)
- attribution d'indemnités aux élus du syndicat mixte du SCoT Sud Gard
- avis sur le programme partenarial de l'Agence d'Urbanisme des régions Nîmoise et Alé...
- prescription de la modification simplifiée n°1 du SCoT Sud Gard
- Création d'un poste de catégorie B - filière technique
Comité syndical du 8 septembre 2020
- Ordre du jour
- élection du Président du syndicat mixte du SCoT Sud Gard
- fixation du nombre de vice-présidences et du nombre de membres du bureau syndical du syn...
- élection des 9 vice-présidents du syndicat mixte du SCoT Sud Gard.
- élection des 8 membres du bureau syndical du syndicat mixte du SCoT Sud Gard.
Comité syndical du 24 février 2020
Comité syndical du 17 février 2020 (non quorum)
Bureau syndical du 10 février 2020
2019